JORF n°0268 du 17 novembre 2012 page 18225
texte n° 35
NOR: ANCM1239011A
Par arrêté du ministre délégué auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants, en date du 23 octobre 2012 :
I. ― Sont nommés membres de la Commission nationale du diplôme d'honneur de porte-drapeau :
En qualité de membre du conseil d'administration
de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Titulaires :
M. Beauchesne (Jean-Pierre).
M. Bouares (Hocine).
M. Delaye (Derwich).
Suppléant :
M. Attar-Bayrou (Laurent).
En qualité de représentant d'association œuvrant
pour la sauvegarde du lien entre le monde combattant et la nation
M. André (Jean-Claude).
M. Cristiani (Jacques-Dominique).
M. Verdier (Pierre).
II. ― L'arrêté du 13 octobre 2006 portant nomination des membres de la Commission nationale du diplôme d'honneur de porte-drapeau est abrogé.